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La clause d’inoccupation : quelles sont les précautions à prendre ?

Vous partez pour un long voyage ou vous vous absentez fréquemment ? Pensez à consulter votre contrat d’assurance habitation afin de vérifier la durée pendant laquelle votre maison ou votre appartement peuvent être inhabités. Cela peut vous éviter de mauvaises surprises en cas de cambriolage… Explications.

La clause d’inhabitation en assurance habitation : le principe

Dans le cadre de votre contrat d’assurance habitat, il existe plusieurs clauses à respecter comme par exemple la clause d’inhabitation, également appelée clause d’inoccupation.

Les assureurs définissent l’inhabitation comme une période pendant laquelle vous êtes absent la nuit de votre domicile, tout comme toutes les autres personnes autorisées à y séjourner (famille, locataires, gardien, etc.). La clause d’inhabitation autorise donc votre compagnie d’assurance, si vous vous absentez longuement et fréquemment, de limiter, voire de supprimer, votre indemnisation en cas de sinistre, notamment en cas de vol.

Bon à savoir : Considérée comme légale, cette clause est pourtant remise en cause par la Commission des clauses abusives qui en recommande l’abolition. A suivre…

La clause d’inhabitation : les conséquences sur votre contrat d’assurance

Selon les compagnies d’assurance et les contrats, la durée de l’inoccupation peut varier entre 30 et 90 jours d’absence, consécutifs ou cumulés, sur une année. Cette clause doit être explicitement indiquée dans votre contrat d’assurance en caractères apparents. Dans son calcul, votre compagnie d’assurance tient compte en principe des absences de plus de trois jours consécutifs, mais exclut les week-ends.

Si vous êtes amené à vous absenter très fréquemment ou sur de très longues périodes, d’une durée plus importante que celle prévue dans votre contrat :

  • Votre compagnie d’assurance peut diminuer ou supprimer votre indemnisation en cas de cambriolage, considérant que votre logement est inoccupé.
  • Vous pouvez souscrire une extension de garantie limitée dans le temps pour anticiper une absence prolongée.
  • Vous pouvez demander à votre assureur de supprimer la clause d’inoccupation moyennant une augmentation de votre cotisation, ou opter pour une garantie limitée à vos biens de valeur.

Le cas des maisons secondaires

Les maisons secondaires ne sont pas concernées par la clause d’inhabitation. Même si vous passez tous les week-ends dans votre maison de campagne, votre compagnie d’assurance considère le logement comment inhabité en permanence. Vous n’êtes pas couvert en cas de sinistre. Vous avez donc tout intérêt à souscrire une assurance dédiée à votre résidence secondaire qui sera adaptée à votre besoin et qui ne doit en principe pas comporter de clause d’inhabitation.

La preuve de l’inoccupation du logement

Si votre compagnie d’assurance refuse de vous indemniser au titre de la clause d’inoccupation, elle doit apporter la preuve du caractère inoccupé de votre habitation.

Selon les compagnies d’assurance, les pratiques peuvent néanmoins différer. Certains assureurs peuvent en effet vous demander d’apporter des preuves d’occupation de votre logement si la clause d’inoccupation est intégrée aux conditions d’application de la garantie vol. D’autres peuvent réserver la clause d’inhabitation aux objets précieux… Il convient donc de lire votre contrat d’assurance habitation avec le plus grand soin.