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Combien de temps garder les papiers d’assurance habitation ?

Quittance, avis d’échéance, conditions particulières d’assurance habitation… Les durées de conservation d’un document varient en fonction de la nature des documents. En savoir plus.

duree de conservations des documents d'assurance habitation

Les documents d’assurance habitation

A la signature d’un contrat d’assurance habitation, votre compagnie d’assurance vous remet plusieurs documents :

Les conditions générales du contrat d’assurance habitation

Ces conditions, fixées par le Code des Assurances, expliquent quelles sont les conditions communes applicables à tous les assurés souscrivant le même type de contrat. Elles reprennent notamment les termes du contrat, les garanties, les exclusions de garanties, etc. Elles vous sont généralement envoyées par courrier, ou dans certains cas par mail.

Les conditions particulières

Ces conditions sont uniques et personnalisées. Elles sont le cœur de votre contrat d’assurance et précisent votre profil, les personnes et biens assurés, la valeur de vos biens assurés, le montant des primes et franchises, etc.

L’attestation d’assurance habitation

Ce document apporte la preuve que vous êtes bien assuré. Il vous sera notamment demandé par votre propriétaire si vous êtes locataire de votre logement ou lors de la signature de l’acte authentique si vous achetez votre habitation.

Les durées de conservation des papiers de la multirisques habitation

Selon les documents, les durées de conservation varient.

Documents à conserverDurée de conservation
Les quittances2 ans
Les primes d’assurance2 ans
Les avis d’échéance2 ans
Les preuves de règlement2 ans
Les courriers de résiliation2 ans
Le contrat – Les conditions particulières d’assurance habitationDurée du contrat + 2 ans
Les documents liés à un sinistreMinimum 10 ans après la fin de l’indemnisation

Bon à savoir : Il est fortement conseillé de conserver vos factures d’achat de meubles et objets de valeur et vos factures de réparation de vos biens pendant toute la durée de votre contrat. En cas de sinistre, votre déclaration de sinistre en sera simplifiée.