Logement inoccupé : comment l’assurer ?

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Par L'équipe LES•MASURE

Expatriation, vacance locative, maison secondaire… Les situations de logements inoccupés sont nombreuses. Il convient donc de souscrire une assurance habitation qui réponde à votre situation. Éclairage sur les garanties à souscrire en fonction de votre besoin.

L’assurance habitation non obligatoire… mais recommandée

Un logement est dit vacant quand aucune personne ne l’habite. Ce sont des biens généralement en attente d’être loués (vacance locative) ou d’être vendus. Un logement est dit inoccupé quand il est question d’une résidence secondaire.

Si vous êtes propriétaire, l’assurance habitation n’est pas obligataire pour ce type de biens. Ainsi, que votre appartement ou votre maison soit occupé ou non, c’est de votre décision de choisir de l’assurer ou non.

Par contre, n’oubliez pas que votre responsabilité peut être engagée ! En effet, en votre absence, vous n’êtes nullement  à l’abri d’un sinistre (comme un incendie, un dégât des eaux ou un acte de vandalisme), qui, au-delà des préjudices que pourraient subir votre logement, pourrait avoir des conséquences auprès de tiers. Il est donc vivement conseillé de souscrire une assurance habitation spécifique à votre situation.

Logement inoccupé : différents cas de figure

Vacant ou simplement inhabité, départ de votre locataire ou simple départ en congés de votre part pour une longue durée… Il est important de distinguer les différentes situations d’un logement inoccupé, car les garanties à souscrire ne sont pas nécessairement les mêmes pour protéger efficacement votre habitation.

Logement temporairement inhabité

Vous partez en déplacement professionnel de longue durée (expatriation) ou pour une période de vacances assez longue… Votre logement est temporairement inhabité, mais il reste couvert couvert par votre assurance multirisque habitation.

Deux conseils avant de partir :

  • Prenez des mesures préventives pour éviter les risques de sinistre (fermez les volets, coupez les arrivées d’eau, mettez vos installations de chauffage hors gel, etc.). Vous pouvez consulter les conditions générales de votre contrat d’assurance qui précisent en principe les précautions d’usage.
  • Vérifiez la période d’inoccupation maximale autorisée par votre assureur. Ce dernier peut en effet prévoir une clause de non-habitation à votre contrat, qui suspend la garantie contre le vol au-delà d’un certain délai d’absence (en principe au-delà de 60 jours).

Dans tous les cas, il est préférable d’informer votre compagnie d’assurance de votre absence pour éventuellement mettre en place une extension de garantie.

Logement inoccupé pour cause de vacance locative

Votre logement est inoccupé car il se trouve en vacance locative ou en instance d’être vendu. Vous n’êtes plus couvert contre les sinistres par l’assurance habitation de votre locataire. Vous avez donc intérêt à souscrire une assurance propriétaire non occupant (PNO). Elle permet à minima de couvrir votre responsabilité civile pour vous couvrir des éventuels dommages causés à des tiers. Votre responsabilité peut notamment être engagée pour défaut d’entretien. Si vous possédez des équipements coûteux (cuisine intégrée, chaudière, etc.) dans votre logement, pensez aussi à souscrire des garanties complémentaires pour les protéger.

Bon à savoir : Si votre logement inoccupé se trouve dans une copropriété, pensez à demander au syndic les garanties de l’assurance copropriété qui peut dans certains cas comprendre une clause de renonciation à recours contre les copropriétaires bailleurs. Ainsi, si votre responsabilité est engagée, l’assurance de la copropriété peut éventuellement prendre en charge le sinistre.

Le cas particulier des résidences secondaires

Votre logement est une résidence secondaire, que vous n’occupez que pendant les vacances. Il est conseillé de souscrire une assurance dédiée aux résidences secondaires. Ces assurances proposent en principe les garanties essentielles, mais aussi des adaptations liées à l’occupation ponctuelle de la maison ou de l’appartement. Ainsi, selon les compagnies d’assurance ou les contrats, vous pouvez trouver des formules vol et vandalisme adaptées ou encore l’absence de clause d’inhabitation.

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